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A Propos Du Traite De Sevres

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    A PROPOS DU TRAITE DE SÈVRES

    http://www.collectifvan.org/article.php?r=0&id=72088
    Publie le : 14-03-2013

    Info Collectif VAN - www.collectifvan.org - Le Collectif VAN vous
    invite a lire une traduction de Gilbert Beguian d'un article en
    anglais de Rafael Hambardzumyan mise en ligne sur le site de NAM
    (Nouvelles d'Armenie Magazine) le 13 mars 2013.

    NAM

    À propos du Traite de Sèvres, par Rafael Hambardzumyan

    PROJET - par Rafael Hambardzumyan, historien.

    La Sentence Arbitrale de Wilson a ete fondee et evoquee au cours
    des conferences de Paris (1919-1920), de San-Remo (1920-avril 1926)
    et figure dans le Traite de Sèvres ( l'article consacre a l'Armenie,
    le 10 août 1920), au sein desquels des documents ont ete acceptes,
    tout comme a ete acceptee la Sentence Arbitrale qui etablit le fait
    du Genocide armenien. Ils sont encore applicables aujourd'hui et
    revetent un caractère juridique fondant en droit des revendications
    envers la Turquie. La Turquie ottomane ayant signe le traite de Sèvres,
    a deja reconnu le fait du Genocide armenien commis par la Turquie.

    Les pays initiateurs de la Conference Internationale de Paris
    (1919-1920), de San-Remo (1920- Avril 1926) et du Traite de Sèvres
    ainsi que la carte de Decision juridique et qui ont ete parmi les
    premiers a signer le document etaient : l'Empire Britannique, le
    France le Japon. Dans le Traite de Sèvres, ils sont presentes comme
    les principaux pays allies. Le document etait signe egalement par
    la Pologne, la Grèce, la Bulgarie, la Tchecoslovaquie, le Portugal,
    la Belgique. La Turquie du Sultan et d'autres pays. Tous ces pays,
    a l'exception de la Turquie sont denommes allies des Principaux Pays
    Allies. Bien que le Traite de Sèvres n'ait pas ete ratifie par les
    parlements des pays-participants mentionnes, il etait contraignant pour
    la Turquie du Sultan, le Traite ayant ete signe par les dirigeants
    des partenaires contractants. Par comparaison avec le fait que le
    Traite de Sèvres concernait plus de dix nations et pays, la Sentence
    Arbitrale ne concernait que l'Armenie et les Armeniens.

    Dans la carte de Decision juridique, la carte tracee et
    scientifiquement etablie sous la direction de Woodrow Wilson, les
    territoires destinees a etre retournes ont ete determines, l'etendue
    des territoires est de 40 mille miles carre ( 90 mille kilomètres
    carres). Ce territoire inclut : 40 mille kilomètres carres de la de la
    province d'Erzerum, 20 mille kilomètres carres de la province de Van,
    15 mille kilomètres carres des provinces de Bitlis et de Trebizonde.

    En ce temps la, le territoire de l'Armenie etait de 71,5 milliers de
    kilomètres carres. Ensuite, selon l'estimation de Gabriel Lazarian
    le territoire de l'Armenie devrait s'etendre sur 162 mille kilomètres
    carres. Le 6 decembre 1920, le president des Etats-Unis Woodrow Wilson
    remit officiellement la Sentence arbitrale au Sommet de Paris, ce qui
    fut confirme par tous les pays qui avaient signe le Traite de Sèvres
    (c'est-a dire par la France, les USA, pays membres des structures
    internationales chargees de resoudre le problème de l'Artsakh. Ainsi,
    selon la Sentence arbitrale, les pays ont reconnu indiscutablement le
    droit et le titre de l'Armenie sur le territoire qui lui etait devolu.

    Ainsi la Sentence arbitrale, signee par beaucoup de pays du monde
    est un document juridique qui represente une demande d'indemnisation
    a la Turquie.

    C'est-a-dire que les pays ci-dessus, en apposant leur signature au
    bas de ce document, considèrent que la frontière entre la Turquie et
    l'Armenie determinee internationalement par Sentence arbitrale est
    delimitee dans le document signe. Ladite Sentence arbitrale exprime
    les relations amicales entre l'Armenie et les USA dans les sphères
    politiques, diplomatiques et montre la realite de l'aide des USA a
    l'Armenie. Expliquer la signification de cette action aux peuples
    de chacun des pays est important pour creer des relations etroites
    entre eux.

    En 1920, soutenus economiquement, militairement et politiquement
    par les Bolcheviques russes, les Kemalistes ont pris le pouvoir
    en Turquie. L'alliance Turcs-Bolcheviques et le traite mit fin a la
    Republique d'Armenie le 2 decembre 1920. L'accord-transaction d'amitie
    et fraternite , signe le 16 mars 1921 entre la Turquie et la Russie,
    puis l'accord illegal signe a Kars entre la Turquie et la Russie le
    13 octobre 1921, rendit impossible le respect des dispositions de la
    carte de la Sentence arbitrale.

    Quelques historiens de la periode sovietique et quelques specialistes
    actuels font un lien entre l'echec du Traite de Sèvres et le Traite
    de Lausanne, en attribuent la responsabilite a l'Europe. C'est
    regrettable, mais ils n'admettront pas que c'etaient les Bolcheviques
    qui l'ont mis en echec. Depuis septembre 1919 jusqu'en 1922, ils ont
    approvisionne la Turquie en armes, materiel militaire, or et autres.

    Entre 1920 et 1922, la Russie a fourni a la Turquie un territoire de
    140 mille kilomètres carres. Il s'agit de l'Armenie de Wilson, Kars,
    Ardahan, Sourmalou et 10 tonnes d'or en sus. La mise en application de
    la Sentence arbitrale et celle du Traite de Sèvres ont ete empechees
    par la Russie par le renversement de la Republique d'Armenie du 2
    decembre, ce qui se produisit dix jours après que le Traite de Sèvres
    a ete signe. On peut donc declarer que la conference de Lausanne,
    qui se deroula seulement trois ans plus tard, lorsque l'alliance
    entre la Russie et la Turquie rendirent caducs le Traite de Sèvres
    et la Sentence arbitrale.

    À Lausanne, l'Europe fit de son mieux pour reprendre en partie les
    dispositions du Traite de Sèvres et la Sentence arbitrale de Wilson
    et pour organiser le retour de 300 mille Armeniens dans les terres de
    l'Armenie de l'ouest et creer les limites des provinces armeniennes
    conformement a la carte de la Sentence arbitrale. Mais le Ministre
    des affaires etrangères de Russie refusa d'accepter la proposition
    europeenne. Il suggera au lieu de cela d'installer les Armeniens
    en Ukraine et dans le Kouban [Region du sud de la Russie au bord de
    la mer Noire], ce qui signifiait non seulement la liquidation de la
    presence armenienne en territoire de l'Armenie de l'ouest mais aussi
    l'assimilation des Armeniens dans les populations ukrainienne et
    russe. Conformement aux exigences turques et russes, une delegation
    armenienne n'a pas ete admise a participer officiellement aux
    pourparlers, parce qu'en ce temps-la, l'Armenie n'etait pas un pays
    independant et se trouvait sous l'autorite du Gouvernement sovietique,
    etant l'une des composantes de la region transcaucasienne avec la
    Georgie et l'Azerbaïdjan. Ainsi, a Lausanne, tout comme a Moscou le 16
    mars 1921, les Armeniens n'ont pas pris part aux discussions. Moscou
    parlait et decidait a leur place. Cependant, grâce a l'action de
    Lord Curzon et d'autres personnes egalement, l'Europe parvint a
    avancer les solutions au problème armenien en trois variantes d'un
    comite armenien dirige par Noratounkean [Gabriel Noratounkian, ou
    Noratounkyan, ministre des affaires etrangères de Turquie 1912-1913] :

    a. Creer des implantations armeniennes dans le territoire delimite
    par la carte de la Sentence arbitrale. Lorsque les delegations russes
    et turques repoussèrent cette proposition, les europeens suggerèrent
    la deuxième version.

    b. Creer des implantations pour les Armeniens en Cilicie. La
    delegation turque a egalement rejete cette proposition et a la suite
    de la proposition de la delegation russe, quittèrent la salle de
    discussion. Les discussions furent interrompues pendant deux mois. Par
    la suite, les pays europeens suspectèrent la Russie d'avoir en tete le
    " projet de l'Europe d'affecter la Cilicie a l'un des pays europeens "
    et suggerèrent d'adjoindre la partie des terres delimitees par la carte
    de la Sentence arbitrale a la Russie sovietique. Cette proposition
    fut refusee elle aussi. Et du fait du comportement de la Russie,
    le problème armenien devint le problème des refugies armeniens.

    Le Traite de Sèvres et la carte de la Sentence arbitrale de Wilson ont
    ete rendus par la Russie impossibles a mettre en application. D'abord
    en mettant fin a l'independance de l'Armenie dix jours après signature
    du document et ensuite, par la signature quatre mois plus tard de
    l'accord d'amitie et de fraternite avec la Turquie. Non seulement le
    Traite de Sèvres n'a pas ete annule par l'accord de Lausanne, mais
    les Europeens firent de leur mieux pour integrer quelques articles
    du Traite de Sèvres et de la Sentence arbitrale de Wilson dans le
    Traite de Lausanne.

    Considerant que :

    1. L'obligation faite a la Turquie de retourner les terres a l'Armenie
    n'est pas fondee sur le Traite de Sèvres mais sur la decision prise en
    1920 qui decoulait du Traite de Sèvres. La ratification du Traite de
    Sèvres et la force du droit de la carte de la Sentence arbitrale de
    Wilson sont deux problèmes juridiques distincts. Cela signifie que
    le fait que le Traite de Sèvres n'ait pas ete ratifie ne peux pas
    influer sur les effets de la carte de la Sentence arbitrale de Wilson.

    2. Selon le droit international, les decisions juridiques [ des
    sentences arbitrales] sont d'execution obligatoire qu'elles soient
    ratifiees ou non. Elles ne sont pas susceptibles d'appel.

    3. La Sentence arbitrale de Wilson signee par le president des USA et
    le Secretaire d'etat des USA et qui porte le Grand Sceau des USA est
    devenu un document du droit interne americain qui n'appelle aucune
    ratification. Selon ce document, le territoire de 40 mille mètres
    carre appartient a la Republique d'Armenie. Le droit de la Republique
    d'Armenie et le titre [de propriete] de la Republique d'Armenie doivent
    etre applicables. Notre demarche consiste a demontrer scientifiquement
    la realite des frontières entre la Turquie, la Georgie, l'Armenie et
    l'Azerbaïdjan devraient etre corrigees conformement aux decisions de la
    conference de Paris, et aux traites de San Remo et de Sèvres, et non
    sur des transactions entre Turquie et Russie bolchevique. Cela doit
    etre le cas, parce que ces accords sont declares par plus de dix pays.

    Carte interactive du Traite de Sèvres ICI

    mercredi 13 mars 2013, Jean Eckian ©armenews.com

    Traduction Gilbert Beguian pour Armenews

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    Source/Lien : NAM



    From: Emil Lazarian | Ararat NewsPress
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