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Haut-Karabagh : un règlement en vue ? par Edward Nalbandian

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    A PARAÃŽTRE DANS POLITIQUE INTERNATIONALE
    Haut-Karabagh : un règlement en vue ? par Edward Nalbandian


    C'est l'histoire d'un peuple qui a exercé son droit légitime à
    l'autodétermination. Un peuple qui a exprimé librement sa volonté et
    qui se heurte, depuis près d'un siècle, à l'hostilité de ceux qui se
    prétendent ses maîtres. Ce peuple, c'est celui du Haut-Karabagh.

    Retour sur l'Histoire

    Le Karabagh (appelé Artsakh pendant plusieurs siècles) faisait partie
    intégrante des royaumes arméniens. En attestent les ouvrages des
    auteurs anciens (Strabon, Pline l'Ancien, Claude Ptolémée, Plutarque,
    Dion Cassius) ainsi que les nombreux témoignages culturels et
    historiques de la présence arménienne (monuments, églises, cimetières,
    etc.).

    En 1918, après l'effondrement de l'Empire russe, l'Arménie, la Géorgie
    et l'Azerbaïdjan ont déclaré leur indépendance. Peuplé majoritairement
    d'Arméniens - environ 95 % -, le Haut-Karabagh était alors une entité
    disposant des attributs de la souveraineté de facto (1). Dès cette
    époque, l'Azerbaïdjan a commencé à faire valoir des revendications sur
    ce territoire et a tenté de l'annexer par la force. De mai 1918 à
    avril 1920, plusieurs massacres ont été perpétrés contre la population
    arménienne. Pour le seul mois de mars 1920, on a dénombré environ 20
    000 victimes tandis que 20 000 autres Arméniens étaient expulsés de
    Chouchi, capitale du Karabagh en ce temps-là. L'illégalité de ces
    exactions a été soulignée par la Société des Nations qui a, par
    ailleurs, rejeté l'adhésion de l'Azerbaïdjan au motif qu'il était
    impossible de définir clairement ses frontières (2).

    Avec la soviétisation des républiques caucasiennes, les autorités
    azerbaïdjanaises reçoivent le feu vert pour annexer l'Artsakh.

    Le 5 juillet 1921, le Bureau caucasien du Parti communiste russe, sous
    la pression de Joseph Staline, décide d'attribuer le Karabagh à
    l'Azerbaïdjan. Il est à noter que ce Bureau n'était nullement habilité
    à trancher les différends territoriaux d'un pays tiers, d'autant que
    l'Union des républiques socialistes soviétiques n'avait pas encore été
    créée et que l'Arménie comme l'Azerbaïdjan étaient des républiques
    indépendantes reconnues de jure.

    Après la fin de son programme d'occupation, Bakou est allé encore plus
    loin. Alors que le Bureau caucasien du Parti communiste prévoyait la
    création d'une région autonome sur l'ensemble du Haut-Karabagh, seule
    une partie de ce territoire fut incluse dans la Région autonome du
    Haut-Karabagh (NKAO). Résultat : celle-ci est devenue une enclave et a
    été privée de frontière commune avec l'Arménie.

    À l'époque soviétique, les autorités de l'Azerbaïdjan ont cherché à
    entraver le développement social et économique de la région en
    procédant à un véritable nettoyage ethnique et en détruisant ou en
    s'appropriant les monuments et le patrimoine culturel arméniens. Dans
    l'une de ses interviews (3), Heydar Aliev, l'ancien président de
    l'Azerbaïdjan, a avoué avoir tout mis en oeuvre pour modifier la
    démographie du Haut-Karabagh en faveur des Azerbaïdjanais. De fait,
    les Arméniens qui, en 1921, formaient 94,4 % de la population n'en
    représentaient plus que 76,9 % en 1989.

    Les habitants de l'Artsakh n'ont jamais accepté la politique des
    autorités azerbaïdjanaises visant à les priver de leur droit à choisir
    leur propre destin. À plusieurs reprises, ils sont allés plaider leur
    cause devant les autorités centrales soviétiques. Plusieurs requêtes
    et pétitions ont été envoyées, priant Moscou de revenir sur la
    décision de 1921 et de les réunir à l'Arménie.

    La perestroïka, lancée par Mikhaïl Gorbatchev en 1985, a fourni
    l'occasion de rouvrir la question. Le Mouvement populaire pour le
    rattachement du Haut-Karabagh à l'Arménie (dirigé par les comités > et >) prend une nouvelle ampleur à partir de 1988.
    Ce Mouvement, qui milite pour la fin de la tutelle azerbaïdjanaise et
    pour le droit à l'autodétermination, a été l'un des moteurs de ce
    processus de libéralisation, de démocratisation et de défense des
    droits de l'homme et des libertés fondamentales.

    Le 20 février 1988, le Conseil des représentants du peuple du Karabagh
    - le parlement local - adopte une résolution demandant aux autorités
    soviétiques de rattacher la région autonome du Haut-Karabagh à
    l'Arménie.

    La réaction de l'Azerbaïdjan soviétique ne se fait pas attendre. Une
    nouvelle vague de nettoyage ethnique contre les Arméniens déferle sur
    le territoire de l'Artsakh ainsi que dans les régions de l'Azerbaïdjan
    peuplées d'Arméniens. En février 1988, Soumgaït est le thétre d'un
    massacre qui fait des dizaines de morts. La violence ne tarde pas à
    gagner Bakou, Kirovabad, ainsi que d'autres villes et villages. Au
    total, des centaines d'Arméniens trouvent la mort dans ces pogroms,
    près de 400 000 autres sont obligés de fuir, trouvant refuge en
    Arménie, en Russie et dans les autres républiques soviétiques.

    La base juridique

    Le 3 avril 1990, une nouvelle loi est adoptée qui autorise les entités
    autonomes et les groupes ethniques à déterminer librement leur statut
    juridique en cas de séparation d'une république de l'UR SS. Suite à la
    déclaration d'indépendance de l'Azerbaïdjan soviétique, le 30 août
    1991, le Haut-Karabagh se lance dans la même procédure juridique et
    adopte sa propre déclaration d'indépendance. Lors du référendum du 10
    décembre 1991, organisé sous la supervision d'observateurs étrangers,
    la population du Haut-Karabagh se prononce à une majorité écrasante
    (plus de 99 % des votants) en faveur de l'indépendance.

    Ce référendum, qui s'est déroulé à un moment où le Haut-Karabagh
    faisait encore partie de l'UR SS, était parfaitementconforme à la loi
    soviétique. En toute logique, au lendemain de la disparition de l'UR
    SS, deux formations étatiques ont vu le jour sur le territoire de
    l'ancienne République socialiste soviétique d'Azerbaïdjan : la
    République du Haut-Karabagh et la République de l'Azerbaïdjan.

    Durant des années, le Parlement européen a adopté de nombreuses
    résolutions de soutien à la lutte du Haut-Karabagh pour son
    autodétermination. Ainsi, dans sa résolution du 21 juin 1999, il a
    affirmé : >

    Ce droit des peuples à l'autodétermination est un droit fondamental
    consacré dans la Charte des Nations unies et réaffirmé par plusieurs
    autres documents internationaux fondamentaux.

    Ne pouvant opposer aucun argument juridique à l'indépendance du
    Haut-Karabagh, Bakou a alors tenté de réduire le problème à un
    différend territorial entre l'Arménie et l'Azerbaïdjan.

    Le conflit et le processus de paix

    Au Haut-Karabagh et dans les régions environnantes peuplées
    d'Arméniens, le nettoyage ethnique mené par les autorités
    azerbaïdjanaises a rapidement laissé place à des opérations militaires
    de grande envergure. Celles-ci ont provoqué la mort de dizaines de
    milliers de personnes et causé des destructions considérables. Dans
    cette guerre, l'Azerbaïdjan a utilisé des mercenaires, notamment
    afghans et tchétchènes, en liaison étroite avec des organisations
    terroristes notoires.

    Ces graves violations du droit international n'ont pas échappé à
    l'attention de la communauté internationale. En 1988-1991, le Congrès
    américain a condamné, à plusieurs reprises, l'agression de
    l'Azerbaïdjan contre les civils arméniens. Et il a adopté, en 1992, la
    Section 907 de l'Acte de soutien à la liberté, qui limite l'aide
    américaine à l'Azerbaïdjan en raison de sa politique agressive et du
    blocus exercé contre l'Arménie et le Haut-Karabagh.

    En 1993, le Conseil de sécurité a adopté quatre résolutions appelant à
    la cessation des hostilités, à l'ouverture des voies de communication
    et à la reprise des pourparlers de paix avec toutes les parties
    concernées, y compris le Haut-Karabagh. Pour toute réponse,
    l'Azerbaïdjan s'est contenté d'intensifier ses offensives militaires.
    Mais, sur le terrain, le rapport des forces tournait à son désavantage
    et, bientôt, il n'eut d'autre choix que de demander un cessez-le-feu
    au Haut-Karabagh.

    En mai 1994, un accord de cessez-le-feu est signé entre le
    Haut-Karabagh et l'Azerbaïdjan, auquel l'Arménie s'est également
    jointe. Un nouvel accord trilatéral sur la consolidation du
    cessez-le-feu est conclu en février 1995. Ces deux accords sont
    constamment violés par l'Azerbaïdjan.

    Depuis le milieu des années 1990, des pourparlers de paix sont menés
    par les co-présidents du Groupe de Minsk de l'OSCE, composé de la
    France, de la Russie et des États-Unis. Durant la première phase, les
    négociations de paix impliquaient les trois parties - l'Arménie,
    l'Azerbaïdjan et le Haut-Karabagh. Mais, à la fin des années 1990,
    l'Azerbaïdjan a rompu le dialogue avec le Haut-Karabagh. Afin de
    préserver le processus de paix, l'Arménie a poursuivi les
    négociations, considérant que, à terme, le Haut-Karabagh serait
    nécessairement impliqué. Il sera, en effet, impossible de parvenir à
    un règlement durable sans sa participation ; cette approche est
    entièrement partagée par les co-présidents.

    Les co-présidents du Groupe de Minsk n'ont pas ménagé leur peine,
    organisant des pourparlers réguliers à un haut niveau et multipliant
    les navettes entre Bakou, Stepanakert et Erevan. En pure perte : tous
    les efforts de paix ont été sabotés par l'Azerbaïdjan. En 2001, les
    parties, réunies à Paris, sont passées tout près d'un règlement.
    Malheureusement, Heydar Aliev, le président azerbaïdjanais de l'époque
    et père de l'actuel président, est revenu sur les accords élaborés
    dans la capitale française.

    Les principes de base

    En novembre 2007, lors du Conseil ministériel de l'OSCE à Madrid, les
    co-présidents ont présenté les principes fondamentaux du règlement du
    conflit du Haut-Karabagh, plus connus sous le nom de >.

    L'Azerbaïdjan a, tout d'abord, refusé publiquement d'accepter
    l'existence même des propositions de Madrid. Ensuite, Bakou s'est
    efforcé de falsifier l'essence du document et de déformer le contenu
    du processus de paix.

    Les pays co-présidents ont donc été conduits à divulguer les grandes
    lignes du document de Madrid, lequel repose sur trois principes
    fondamentaux du droit international : le non-recours à la force ou à
    la menace de la force ; le droit à l'autodétermination des peuples ;
    et l'intégrité territoriale.

    Les principaux éléments des propositions ont également été dévoilés :
    la détermination du statut juridique final du Haut-Karabagh par une
    expression juridiquement contraignante de la volonté de sa population
    ; un statut intérimaire pour le Haut-Karabagh jusqu'à l'organisation
    de la libre expression de la volonté ; des garanties de sécurité
    multi-niveau, incluant une opération de maintien de la paix autour du
    Haut-Karabagh ; le retour des territoires entourant le Haut-Karabagh ;
    un corridor reliant le Haut-Karabagh à l'Arménie ; le droit de tous
    les réfugiés et des personnes déplacées à retourner dans leurs anciens
    lieux de résidence.

    L'Azerbaïdjan a rejeté chacun de ces points. Il a non seulement tenté
    de changer l'essence du processus de négociation, mais a aussi essayé
    de falsifier la nature du conflit dans les différentes enceintes
    internationales, n'hésitant pas à induire en erreur la communauté
    internationale en présentant les conséquences du conflit comme ses
    causes.

    Lors du sommet de l'OSCE qui s'est tenu à Astana en 2010, les
    co-présidents du Groupe de Minsk ont prévenu : >

    Entre 2008 et 2011, l'ancien président russe Dmitri Medvedev s'est
    fortement impliqué dans le processus de paix. Il a organisé de
    nombreuses réunions trilatérales entre les présidents de Russie,
    d'Arménie et d'Azerbaïdjan, à l'occasion desquelles les parties ont
    adopté quatre déclarations (4).

    En appui aux efforts visant à un règlement pacifique, les présidents
    des trois pays co-présidents ont adopté cinq déclarations (5). Des
    déclarations sur le règlement du conflit du Haut-Karabagh ont
    également été adoptées dans le cadre du sommet et des conférences
    ministérielles de l'OSCE (6).

    L'Arménie a accueilli favorablement toutes ces déclarations et exprimé
    sa volonté de régler le conflit sur la base des propositions qui y
    sont exprimées.

    De son côté, l'Azerbaïdjan a non seulement refusé d'endosser ces
    déclarations, mais il a rejeté toutes les versions des Principes de
    base du règlement du conflit du Haut-Karabagh proposées par les
    co-présidents du Groupe de Minsk, y compris les toutes dernières
    présentées aux sommets de Saint-Pétersbourg (juin 2010), d'Astrakhan
    (octobre 2010), de Sotchi (mars 2011) et de Kazan (juin 2011).

    Nous avons participé à la réunion de Kazan, organisée à l'initiative
    du président Medvedev avec le soutien des présidents Obama et Sarkozy,
    dans un esprit positif, avec le sentiment qu'un accord sur les
    Principes de base était à portée de main. Les présidents américain et
    français avaient mis tout leur poids dans la balance. Dans un discours
    prononcé à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe à
    Strasbourg, juste avant la réunion, le président de l'Arménie, Serge
    Sargsian, avait déclaré que si l'Azerbaïdjan ne proposait pas de
    nouveaux amendements, on pouvait s'attendre à des résultats positifs.
    Mais, encore une fois, le sommet de Kazan n'a pas enregistré de
    percée, en dépit des espoirs qu'il avait suscités. Au dernier moment,
    l'Azerbaïdjan a fait volte-face, proposant dix amendements au texte
    qui était, en fait, déjà agréé. Le scénario des rencontres précédentes
    se répétait une nouvelle fois.

    Après le sommet de Kazan

    Après le sommet de Kazan, le processus de paix a connu près de deux
    années de stagnation. Par son attitude négative, l'Azerbaïdjan n'a pas
    seulement torpillé les négociations ; il a également contribué à
    déstabiliser la situation sur le terrain. Durant cette période, les
    violations du cessez-le-feu commises par l'Azerbaïdjan et les
    provocations le long de la ligne de contact entre le Haut-Karabagh et
    l'Azerbaïdjan, ainsi que sur la frontière entre l'Arménie et
    l'Azerbaïdjan, se sont multipliées.

    Les co-présidents ont reçu un mandat international pour faciliter le
    processus de paix, ainsi que pour contribuer à la préservation et au
    renforcement du cessez-le-feu existant. Ils ont défini un certain
    nombre de Mesures de confiance et de sécurité (MDCS) : consolidation
    du cessez-le-feu ; retrait des tireurs embusqués sur la ligne de
    contact ; création d'un mécanisme d'enquête sur les violations du
    cessez-le-feu. Ces propositions ont été approuvées par de grandes
    organisations internationales aussi bien que par le secrétaire général
    des Nations unies. Elles ont également été saluées par l'Arménie et le
    Haut-Karabagh. Mais toutes ont été rejetées par Bakou.

    L'Azerbaïdjan a même refusé d'entériner la mise en place du mécanisme
    d'enquête qui avait pourtant été accepté par le président Aliev
    (déclarations de Sotchi du 5 mars 2011 et du 23 janvier 2012). Il a
    également menacé d'opposer son veto au vote du budget de l'OSCE pour
    2012 si jamais des fonds étaient alloués à la création d'un tel
    mécanisme d'enquête.

    L'Arménie, elle, a toujours soutenu ces Mesures de confiance et de
    sécurité (MDCS). Nous considérons qu'elles permettront de créer des
    conditions favorables aux négociations. L'Azerbaïdjan soutient le
    point de vue inverse et n'envisage la mise en place de ces mesures
    qu'après que des progrès auront été réalisés dans le processus de
    règlement. Cela n'a guère de sens, car il est évident que si nous
    parvenions à une solution, ces mesures de confiance seraient moins
    nécessaires. Il est tout aussi évident que, sans confiance entre les
    parties, aucune solution n'est possible.

    Arménophobie en Azerbaïdjan

    Bakou encourage ouvertement la xénophobie et attise la haine contre
    les Arméniens. Le président Aliev est même allé jusqu'à désigner les
    Arméniens du monde entier comme les > de
    l'Azerbaïdjan.

    Ce sentiment anti-arménien a connu son apogée avec l'affaire Safarov.
    En 2004, ce jeune militaire azerbaïdjanais qui participait à une
    formation de l'Otan en Hongrie attaque dans son sommeil un autre
    militaire et le tue à coups de hache au seul motif qu'il est arménien.
    Condamné en Hongrie où il purge sa peine, il est finalement extradé en
    2012. Aussitôt rentré chez lui, au lieu d'être incarcéré, il est
    gracié et couvert d'honneurs. Les dirigeants azerbaïdjanais font de
    lui un symbole de la fierté nationale et un exemple à suivre pour les
    jeunes générations, s'attirant ainsi la réprobation du monde entier.
    Le commissaire aux droits de l'homme du Conseil de l'Europe s'est
    montré très clair : .
    Malgré ces mises en garde, les autorités de Bakou ont continué à
    affirmer que ce qu'elles avaient fait > et
    ont fustigé en retour l'attitude de la communauté internationale.

    Quand, à Vienne en novembre 2013, grce aux efforts des co-présidents,
    la réunion de haut niveau entre les présidents de l'Arménie et de
    l'Azerbaïdjan a repris après la fameuse affaire Safarov, on a cru que
    les négociations pourraient aller de l'avant. Une nouvelle fois, ces
    attentes furent déçues, l'Azerbaïdjan s'ingéniant à déstabiliser la
    situation dans la zone du conflit.

    La partie azerbaïdjanaise a mené plusieurs incursions qui ont fait de
    nombreuses victimes, augmentant considérablement la tension sur le
    terrain. Un villageois arménien qui s'était égaré par erreur en
    territoire azerbaïdjanais a été arrêté, humilié devant les caméras de
    télévision - une tactique qu'affectionnent les organisations
    terroristes -, avant d'être exécuté le lendemain.

    En Azerbaïdjan, des journalistes, des militants de la société civile,
    des représentants de l'élite intellectuelle sont persécutés en tant
    qu'> ou > pour la seule et
    unique raison qu'ils appellent à la paix et à la réconciliation.
    L'écrivain Akram Aylisli a ainsi été pris pour cible parce qu'il avait
    publié un roman (7) dans lequel il faisait allusion aux pogroms
    anti-arméniens de Bakou et Soumgait. Ses livres ont été brûlés sur la
    place publique et lui-même a dû quitter le pays pour échapper à des
    menaces de mort.

    L'arménophobie est devenue une constante du discours politique. Les
    plus courageux qui se dressent contre la ligne officielle
    disparaissent rapidement de la scène. La manipulation de l'Histoire et
    la propagande ont atteint un point tel que l'Arménie, et même Erevan,
    ville pourtant plusieurs fois millénaire, est présentée comme un
    ancien territoire azerbaïdjanais.

    À une époque où la protection et la promotion des droits de l'homme
    sont considérées comme des principes fondamentaux, l'intolérance
    envers les valeurs des civilisations étrangères, les dégradations du
    patrimoine culturel et religieux, voire son anéantissement
    systématique, doivent être condamnés avec la même fermeté et la même
    détermination que la violence exercée contre les peuples.

    La destruction systématique des chefs-d'oeuvre de l'architecture
    arménienne et des sites sacrés, notamment le saccage entre 1998 et
    2005, au Nakhitchevan (8), de milliers de croix de pierre délicatement
    sculptées par les maîtres arméniens entre le IXe et le XVIe siècle
    relève à l'évidence de cette catégorie de crimes.

    Des milliers de ces sculptures médiévales géantes ont été rasées sous
    les yeux attentifs des autorités azerbaïdjanaises avant que la zone ne
    soit transformée en terrain militaire. Un acte de vandalisme
    sévèrement condamné par le Conseil international des monuments et des
    sites (ICOMOS) lors de sa 16e assemblée générale : , Druzhba Narodov, 2012.
    (8) - Stephen Castle, >,
    The Independent, 30 mai 2006 ;

    Sarah Pickman, >, archaeology.org, 30 juin 2006 ;

    >, RFE/RL,
    22 avril 2011.


    dimanche 8 février 2015,
    Ara (c)armenews.com
    http://www.armenews.com/article.php3?id_article=107891

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